Les contenus trouvés sur internet ne sont pas tous libres de droits.

Diffusion écrite 

■ S’il s’agit d’un chant liturgique (messe, cantique…) dans la majorité des cas, sa diffusion écrite dépend du SECLI (organisme rassemblant les principaux éditeurs de chants pour la célébration liturgique, la catéchèse et l’éducation chrétienne). Les paroisses, aumôneries, communautés religieuses, séminaires, chorales, mouvements d’Eglise, services de catéchèse qui photocopient des fiches de chant à usage interne doivent s’acquitter d’un forfait annuel modique au SECLI (pour participer à la rétribution de ces artistes).

Lorsque l’on insère un chant dans un feuillet, un diaporama ou tout autre livret de chants, il est impératif de mentionner la cote ou les noms des auteurs du chant.

SECLI, abbaye Sainte-Scholastique
81110  Dourgne
05 63 50 10 38  –  secli@secli.cef.fr

■ S’il s’agit d’un chant non liturgique : demander l’autorisation à l’éditeur.

Diffusion sonore 

La Sacem assure la collecte et la répartition des droits d’auteur pour la diffusion publique (médias audiovisuels, salles de concert, festivals, services internet, cinémas, magasins, etc.) et pour la reproduction sur support (disques, vidéos, fichiers numériques légaux, DVD, CD-Rom, jeux vidéo…) des œuvres qu’elle représente.

Beaucoup de diocèses cotisent auprès de la SACEM, il faut donc en premier lieu se renseigner auprès de son économe diocésain. (cf. droits d’auteurs)

Tout organisateur d’événements types temps forts, spectacles, kermesses, soirées payantes ou non, braderies … avec diffusion de musiques, doit déclarer la manifestation à la SACEM et s’acquitter des droits correspondants. Les droits acquittés peuvent prendre plusieurs formes : soit un pourcentage sur le chiffre d’affaire, soit un forfait.

Sur le site www.sacem.fr sont répertoriées les adresses des délégations locales. On y trouvera également les formalités à accomplir.

SACEM – 225 avenue Charles de Gaulle
92528 Neuilly sur Seine Cedex
01 47 15 47 15