Les activités habituelles des aumôneries ne constituent pas un des accueils sans hébergement (art. R227-1-II du CASF) soit parce qu’elles constituent un accueil de moins de 2 heures par jour, soit parce qu’elles ne présentent pas une diversité d’activités. Elles ne sont pas soumises à déclaration et ne nécessitent pas la production d’un projet éducatif de la part de leurs organisateurs ».

Elles sont donc hors champ d’application de la réglementation, ce qui ne les dispense pas pour autant d’assurer la sécurité des jeunes, de vérifier celle des locaux qui les accueillent, ainsi que de l’obligation d’assurance.

Par contre, dès qu’il y a une nuitée et au moins sept jeunes, l’on rentre dans la catégorie d’accueil collectif de mineurs

Définition

→Les activités habituelles d’une aumônerie sont de l’ordre du cultuel. Est considéré comme cultuel tout ce qui concourt à la célébration et l’entretien du culte (en particulier : formation, instruction, éducation…)
→ Sont appelés « séjours cultuels » des séjours dont l’activité principale se situe dans le prolongement de la pratique religieuse. Si des activités culturelles, sportives ou ludiques sont réalisées pendant le séjour, elles ne doivent pas être majoritaires et ne doivent se situer que dans le cadre d’outils et de support aux activités religieuses.
→ Le simple fait de définir que les séjours sont cultuels oblige à en respecter le principe.
→ Si vous optez pour la mention « séjour cultuel », vous êtes entièrement responsable de ce choix.
→Dans le cas où des activités culturelles, sportives ou ludiques sont proposées et sont détachées de la pratique religieuse, le séjour est considéré comme déclarable car il présente plusieurs activités.
→Il est donc important de définir le type de temps fort ou séjours que l’on va faire. Ne pas hésiter à soumettre le projet de temps fort au responsable diocésain qui pourra vérifier avec vous et en garantir le caractère cultuel.